// MEMORI — CGV (modal overlay)
function CGV() {
  const [open, setOpen] = React.useState(false);

  React.useEffect(() => {
    const handler = () => setOpen(true);
    window.addEventListener('open-cgv', handler);
    return () => window.removeEventListener('open-cgv', handler);
  }, []);

  React.useEffect(() => {
    document.body.style.overflow = open ? 'hidden' : '';
    const onKey = (e) => { if (e.key === 'Escape') setOpen(false); };
    if (open) document.addEventListener('keydown', onKey);
    return () => document.removeEventListener('keydown', onKey);
  }, [open]);

  if (!open) return null;

  return (
    <div className="ml-overlay" onClick={(e) => { if (e.target === e.currentTarget) setOpen(false); }}>
      <div className="ml-panel" role="dialog" aria-modal="true" aria-label="Conditions Générales de Vente">

        {/* Header */}
        <div className="ml-header">
          <div className="ml-header-inner">
            <span className="eyebrow">CGV</span>
            <button className="ml-close" onClick={() => setOpen(false)} aria-label="Fermer">
              <span>✕</span>
            </button>
          </div>
          <h2 className="ml-title">Conditions Générales <em>de Vente</em>.</h2>
        </div>

        {/* Body */}
        <div className="ml-body">
          <p className="ml-intro">Version en vigueur au 05/05/2026</p>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">01</span>Objet et champ d'application</h3>
            <p>Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l'ensemble des relations contractuelles entre Kaboom Kitchen, SASU au capital de 1 000 €, immatriculée au RCS de La Rochelle sous le numéro 942 504 226 000 13, dont le siège social est situé au 21A rue des Ormes, 17290 Aigrefeuille-d'Aunis, N° TVA intracommunautaire FR35942504226 (ci-après « le Prestataire »), et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant acquérir les prestations proposées sous la marque commerciale MEMORI.</p>
            <p>Les prestations concernées sont les suivantes :</p>
            <ul className="ml-list">
              <li>Accompagnement en personal branding sur LinkedIn (ghostwriting, stratégie de contenu, optimisation de profil, activation réseau)</li>
              <li>Diagnostic Marque Mémoire</li>
              <li>Scan LinkedIn (gratuit, non soumis aux présentes CGV)</li>
              <li>Toute autre prestation convenue par écrit entre les parties</li>
            </ul>
            <p>Toute commande ou acceptation d'un contrat implique l'adhésion pleine, entière et sans réserve du Client aux présentes CGV, à l'exclusion de tout autre document. Les CGV prévalent sur tout autre document émanant du Client, sauf accord écrit contraire signé par les deux parties.</p>
            <p>Les présentes CGV s'appliquent aussi bien aux clients professionnels qu'aux clients particuliers. Lorsqu'une disposition spécifique s'applique exclusivement à l'une ou l'autre catégorie, cela est expressément mentionné.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">02</span>Contrat et formation du contrat</h3>
            <p>Toute prestation fait l'objet d'un contrat transmis par écrit au Client. Le contrat est définitivement formé dès réception par le Prestataire :</p>
            <ul className="ml-list">
              <li>du contrat daté et signé par le Client, et</li>
              <li>du paiement de l'acompte prévu à l'article 4.</li>
            </ul>
            <p>Les contrats sont valables 15 jours calendaires à compter de leur date d'émission. Passé ce délai, le Prestataire se réserve le droit de les modifier.</p>
            <p>Toute demande de modification du périmètre de la prestation après acceptation du contrat fera l'objet d'un avenant écrit signé par les deux parties.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">03</span>Description des prestations</h3>
            <p><strong>Accompagnement mensuel</strong></p>
            <p>L'accompagnement mensuel comprend la production de contenu par ghostwriting (posts LinkedIn), l'optimisation et la gestion du profil LinkedIn, l'activation du réseau, ainsi que la newsletter, selon les modalités définies dans le contrat accepté par le Client.</p>
            <p><strong>Diagnostic Marque Mémoire</strong></p>
            <p>Le Diagnostic Marque Mémoire est une prestation d'analyse stratégique de la marque personnelle du Client, livrée sous forme de document écrit dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de la réception du paiement intégral et des informations nécessaires communiquées par le Client. Le prix est de 199 € HT.</p>
            <p><strong>Scan LinkedIn</strong></p>
            <p>Le Scan LinkedIn est une prestation gratuite. Il ne donne lieu à aucune facturation et est exclu du champ d'application des présentes CGV.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">04</span>Tarifs et modalités de paiement</h3>
            <p><strong>4.1 Tarifs</strong></p>
            <p>Les tarifs applicables sont ceux figurant dans le contrat accepté par le Client. Tous les prix sont exprimés en euros hors taxes (HT), TVA en vigueur applicable en sus.</p>
            <p>Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prestations en cours d'exécution ne sont pas affectées par une telle modification.</p>
            <p><strong>4.2 Acompte</strong></p>
            <p>Un acompte de 50 % du montant total HT de la prestation est exigible à la signature du contrat et conditionne le démarrage de l'accompagnement. Le solde de 50 % est réglé selon les modalités définies à l'article 4.3.</p>
            <p><strong>4.3 Facturation mensuelle</strong></p>
            <p>Pour l'accompagnement mensuel, les factures sont émises en fin de mois pour le mois écoulé. Le règlement est dû dans un délai de 15 jours calendaires à compter de la date d'émission de la facture.</p>
            <p>Pour le Diagnostic Marque Mémoire, le paiement est intégral et exigible à la commande, préalablement à tout début de prestation.</p>
            <p><strong>4.4 Moyens de paiement</strong></p>
            <p>Les paiements sont acceptés par virement bancaire ou par carte bancaire via la plateforme de paiement sécurisée mise à disposition par le Prestataire.</p>
            <p><strong>4.5 Retard de paiement</strong></p>
            <p>Tout retard de paiement au-delà de l'échéance convenue entraîne de plein droit, sans mise en demeure préalable et dès le lendemain de la date d'échéance :</p>
            <ul className="ml-list">
              <li>l'application de pénalités de retard au taux annuel égal à trois fois le taux d'intérêt légal en vigueur ;</li>
              <li>une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € conformément à l'article D. 441-5 du Code de commerce (applicable aux clients professionnels).</li>
            </ul>
            <p>En cas de non-paiement persistant au-delà de 15 jours après la date d'échéance, le Prestataire se réserve le droit de suspendre immédiatement l'ensemble des prestations en cours, sans préjudice de toute autre action en recouvrement.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">05</span>Obligations du Prestataire</h3>
            <p>Le Prestataire s'engage à :</p>
            <ul className="ml-list">
              <li>Réaliser les prestations commandées avec sérieux, soin et professionnalisme, dans le respect des délais convenus ;</li>
              <li>Maintenir la confidentialité de l'ensemble des informations communiquées par le Client dans le cadre de la mission ;</li>
              <li>Informer le Client sans délai de tout élément susceptible d'affecter la bonne réalisation de la prestation ;</li>
              <li>Consacrer à la mission les ressources humaines et techniques nécessaires à sa bonne exécution.</li>
            </ul>
            <p>Le Prestataire est soumis à une obligation de moyens et non de résultats. Les performances obtenues sur LinkedIn (en termes de visibilité, d'engagement ou de génération de leads) dépendent de nombreux facteurs extérieurs à la volonté du Prestataire, notamment l'algorithme de la plateforme, le secteur d'activité du Client, la conjoncture du marché et le niveau d'implication du Client. Le Prestataire ne saurait donc garantir de résultats chiffrés.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">06</span>Obligations du Client</h3>
            <p>Le Client s'engage à :</p>
            <ul className="ml-list">
              <li>Fournir dans les délais requis l'ensemble des informations, documents et retours nécessaires à la bonne réalisation des prestations ;</li>
              <li>Désigner un interlocuteur unique et disponible pour le suivi de la mission ;</li>
              <li>Participer activement aux échanges prévus (interviews, sessions de travail, validations de contenu) ;</li>
              <li>Régler les factures dans les délais convenus ;</li>
              <li>Ne pas utiliser les livrables produits par le Prestataire à des fins contraires à l'éthique, à la réglementation en vigueur ou à l'image de MEMORI.</li>
            </ul>
            <p>Le Prestataire ne pourra être tenu responsable de retards, de résultats insuffisants ou de toute autre conséquence imputable au non-respect par le Client de ses obligations.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">07</span>Propriété intellectuelle des livrables</h3>
            <p><strong>7.1 Cession des droits au Client</strong></p>
            <p>Les contenus produits par le Prestataire pour le compte du Client (posts LinkedIn, textes de profil, newsletters, stratégies de contenu, etc.) sont cédés au Client à titre non-exclusif, pour une utilisation personnelle et professionnelle, dès lors que l'intégralité des sommes dues au titre de la prestation a été réglée.</p>
            <p><strong>7.2 Droits réservés du Prestataire</strong></p>
            <p>Le Prestataire conserve la pleine propriété des formats, structures, méthodes, angles éditoriaux et savoir-faire développés dans le cadre de ses prestations. Ces éléments constituent le fonds de commerce intellectuel du Prestataire et peuvent être réutilisés librement pour d'autres clients, dès lors que le contenu substantiel propre au Client n'est pas reproduit.</p>
            <p><strong>7.3 Interdiction de revente</strong></p>
            <p>Le Client s'interdit formellement de revendre, céder, sous-licencier ou transférer à titre onéreux ou gratuit les livrables produits par le Prestataire à des tiers, sans autorisation écrite préalable de Kaboom Kitchen.</p>
            <p><strong>7.4 Références commerciales</strong></p>
            <p>Le Prestataire se réserve le droit de mentionner le nom et le prénom du Client, ainsi que le nom de son entreprise, à titre de référence commerciale, notamment sur le site <a href="https://agence-memori.fr" target="_blank" rel="noopener">agence-memori.fr</a>, sur LinkedIn et dans tout support de communication de MEMORI. Le Client peut s'opposer à cette utilisation par simple demande écrite adressée à <a href="mailto:marlet@agence-memori.fr">marlet@agence-memori.fr</a>.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">08</span>Durée et résiliation</h3>
            <p><strong>8.1 Durée</strong></p>
            <p>Les prestations d'accompagnement mensuel sont conclues sans durée minimale d'engagement. Chaque partie peut mettre fin à la collaboration à tout moment, sous réserve du respect d'un préavis de 30 jours calendaires, notifié par écrit (email avec accusé de réception ou courrier recommandé avec accusé de réception).</p>
            <p><strong>8.2 Résiliation pour manquement</strong></p>
            <p>En cas de manquement grave de l'une des parties à l'une de ses obligations essentielles, l'autre partie peut résilier le contrat de plein droit après l'envoi d'une mise en demeure par email ou courrier recommandé, restée sans effet pendant 15 jours calendaires.</p>
            <p>Constituent notamment un manquement grave : le défaut de paiement de deux factures consécutives, la violation de la clause de confidentialité, ou toute atteinte portée à la réputation de l'autre partie.</p>
            <p><strong>8.3 Effets de la résiliation</strong></p>
            <p>Quelle qu'en soit la cause, la résiliation n'ouvre droit à aucun remboursement des sommes déjà réglées au titre des prestations effectuées. Les prestations réalisées jusqu'à la date effective de fin du contrat restent dues et facturables dans leur intégralité.</p>
            <p>Le Prestataire restitue au Client l'ensemble des éléments lui appartenant dans un délai de 15 jours ouvrés suivant la date effective de résiliation.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">09</span>Confidentialité</h3>
            <p>Chaque partie s'engage à traiter de manière strictement confidentielle l'ensemble des informations échangées dans le cadre de la mission (qu'elles soient d'ordre commercial, stratégique, financier ou personnel) et ce pendant toute la durée du contrat et pendant une période de 3 ans suivant son terme, quelle qu'en soit la cause.</p>
            <p>Cette obligation de confidentialité ne s'applique pas aux informations qui seraient tombées dans le domaine public sans faute de la partie concernée, ou dont la divulgation serait imposée par une obligation légale ou réglementaire.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">10</span>Protection des données personnelles</h3>
            <p>Dans le cadre de l'exécution des présentes, le Prestataire est amené à traiter des données personnelles relatives au Client. Ces traitements sont effectués conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD, UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.</p>
            <p>Pour toute information relative au traitement de ses données, le Client est invité à consulter la Politique de Confidentialité disponible sur le site <a href="https://agence-memori.fr" target="_blank" rel="noopener">agence-memori.fr</a>.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">11</span>Force majeure</h3>
            <p>Le Prestataire ne saurait être tenu responsable d'un retard ou d'une inexécution de ses obligations résultant d'un événement de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil, notamment : catastrophe naturelle, pandémie, interruption prolongée des services de la plateforme LinkedIn ou de tout autre outil tiers indispensable à l'exécution de la prestation.</p>
            <p>En cas de force majeure, le Prestataire en informe le Client dans les meilleurs délais. Si l'empêchement se prolonge au-delà de 30 jours calendaires, chaque partie pourra résilier le contrat sans indemnité.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">12</span>Droit de rétractation (clients particuliers)</h3>
            <p>Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client particulier ayant conclu un contrat à distance dispose d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.</p>
            <p>Ce droit de rétractation ne s'applique pas si la prestation a commencé, avec l'accord exprès du Client, avant l'expiration de ce délai de 14 jours.</p>
            <p>Pour exercer ce droit, le Client adresse sa demande par email à <a href="mailto:marlet@agence-memori.fr">marlet@agence-memori.fr</a>.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">13</span>Médiation et règlement des litiges</h3>
            <p>En cas de litige relatif à l'exécution ou à l'interprétation des présentes CGV, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. Une demande de règlement amiable doit être adressée par écrit à <a href="mailto:marlet@agence-memori.fr">marlet@agence-memori.fr</a>.</p>
            <p>À défaut d'accord amiable dans un délai de 30 jours calendaires, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Kaboom Kitchen.</p>
            <p>Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le Client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation agréé. La liste des médiateurs agréés est disponible sur le site de la Commission d'Évaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation : <a href="https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso" target="_blank" rel="noopener">www.economie.gouv.fr/mediation-conso</a>.</p>
          </div>

          <div className="ml-section">
            <h3 className="ml-section-h"><span className="ml-num">14</span>Droit applicable</h3>
            <p>Les présentes CGV sont soumises au droit français.</p>
            <p>Elles peuvent être modifiées à tout moment par le Prestataire. Les modifications prennent effet à compter de leur publication sur le site <a href="https://agence-memori.fr" target="_blank" rel="noopener">agence-memori.fr</a> et ne s'appliquent pas aux contrats en cours d'exécution à la date de modification.</p>
          </div>

          <div className="ml-footer">
            Dernière mise à jour : 05/05/2026
          </div>
        </div>
      </div>
    </div>
  );
}
Object.assign(window, { CGV });